Dans cet article, je vais parler des tendances mondiales actuelles, du programme E-Residency en général, et de la façon dont il sera réalisé au Portugal via E-Residency 2.0. Je ferai la lumière sur l’architecture législative qui le sous-tend et je soulignerai tous les avantages et possibilités potentiels découlant de cette mesure incitative. Alors soyez indulgent avec moi et vous découvrirez bientôt tout ce qui est nécessaire concernant l’E-Résidence au Portugal !

Tout d’abord, j’aimerais vous parler de l’E-Résidence en général et vous aider à comprendre de quoi il s’agit. Je n’entrerai pas dans des détails inutiles, car je suis sûr que la plupart des lecteurs savent déjà bien ce que c’est et ce que ce n’est pas. Néanmoins, voici un bref aperçu de cette incitation intéressante.

L’E-Résidence est un concept légalement soutenu par le gouvernement du pays respectif dans lequel il est réalisé. L’idée principale est de permettre aux non-résidents d’accéder à l’activité économique et de leur permettre d’opérer entièrement en ligne et dans le cadre de la juridiction de l’UE. À savoir, il permet d’obtenir l’enregistrement fiscal, de constituer des sociétés, de payer des salaires, de percevoir des bénéfices, d’utiliser des services bancaires/comptables, etc. entièrement en ligne, tout en évitant la bureaucratie inutile et en restant sur les bases légales de l’Union européenne. Un bon exemple de ce programme est Estonian E-Residency qui a été fondé en 2014. Comme mentionné ci-dessus, il offre un accès aux services essentiels et comprend également une carte électronique qui permet à son propriétaire de signer électroniquement des documents. 

Malgré un accueil très positif de l’initiative estonienne dans le monde entier, un certain nombre de critiques ont exprimé des doutes quant à l’absence de politiques fiscales clairement définies derrière les entreprises en ligne. Cependant, lorsque nous considérons le Portugal, il est important de comprendre que le système fiscal local est très sophistiqué et flexible, avec parmi ses avantages des conventions de double imposition, un statut spécial des gains liés aux crypto-monnaies et le régime de résidence fiscale non habituelle offrant une exonération de 10 ans de l’impôt sur le revenu sur certains types de revenus éligibles en dehors du Portugal.

Au Portugal, ce concept est présenté par l’E-Residency 2.0 qui est actuellement en cours d’élaboration et devrait être lancé d’ici début novembre 2021. Le développement de l’E-Résidence 2.0 a été entamé conformément à la résolution du Conseil des ministres n° 30/2020 (plan d’action PATD 21.04.20) conformément à la politique de développement de l’Union européenne.

Pour l’instant, peu de détails sont dévoilés et de nombreux aspects de cette initiative restent à découvrir. Néanmoins, il est déjà clair que le gouvernement portugais travaille très dur pour faire du Portugal un lieu favorable à la création d’entreprises avec un climat économique chaud ouvert aux étrangers. 

Veuillez noter que de nombreuses fonctionnalités d’E-Residency sont déjà disponibles sur notre plateforme en ligne. Nous sommes une équipe dédiée de professionnels du droit, basée au Portugal et offrant à nos clients une liste très complète de services disponibles 100% en ligne. Avec nous, vous pouvez accéder à l’activité économique au Portugal en quelques clics. Nous déposons des NIF, enregistrons des pigistes, constituons des sociétés, fournissons des adresses légales, acquérons le statut de régime NHR, le tout entièrement en ligne ! Jetez-y un coup d’œil !